Conditions générales d’utilisation

Ce site Web et l’ensemble de son contenu, comprenant compris textes, images, dessins, films et vidéos, bases de données, programmes… (liste non exhaustive) sont dénommés ci-après le site Web.

Althéa ne vous accorde qu’une simple autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel, ce qui exclut toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est accordée que sous la forme numérique sur votre appareil de consultation (ordinateur, tablette, smartphone…), à des fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée à des fins de copie privée, pour un usage exclusif de la personne ayant réalisé cette copie (article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle). La création d’un lien hypertexte sur le site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page de d’accueil du site (https://www.althea-groupe.com) à l’exclusion de toute autre adresse.

Toute autre utilisation non expressément visée dans les conditions générales d’utilisation est non autorisée et requiert l’accord exprès écrit et préalable d’Althéa. En dehors des utilisations expressément accordées précédemment aucune autorisation n’est donnée pour reproduire les marques et logos d’Althéa, pour réaliser des liens hypertextes sur tout élément du site Web autre que la page d’accueil, pour utiliser ou extraire en partie ou en totalité les bases de données utilisées par le site Web, pour utiliser tous programmes utilisés par le Site Web, etc.

Les éléments et informations contenus sur le site Web ne sont constitutifs d’aucun conseil, mais relèvent de la simple communication ponctuelle d’informations qui peuvent faire l’objet d’évolutions et amendements.

La responsabilité d’Althéa ne peut pas être recherchée concernant l’utilisation et l’exploitation des informations que vous en ferez.

En naviguant sur le site Web, créé en France, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation relatives au site Web relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises faisant application de la loi française.

Le site Web est protégé par le droit d’auteur.